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Marques déposées par ECOBICHON Michel Marie FranÇis
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KETBALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KETBALL
ECOBICHON Michel Marie FranÇis

Numéro de dépôt :
1517644
Date de dépôt :
06/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/1999

Présentation de la marque KETBALL

Déposée le 6 mars 1989 par ECOBICHON Michel Marie FranÇis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KETBALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ECOBICHON Michel Marie FranÇis, domicilié(e) 2, place Charles de Gaulle, 95210 SAINT GRATIEN, France. - France.

La marque KETBALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KETBALL est expirée depuis le 6 mars 1999.

ECOBICHON Michel Marie FranÇis a également déposé les autres marques suivantes : SEABRIGHT


ECOBICHON Michel Marie FranÇis - 2, place Charles de Gaulle, 95210 SAINT GRATIEN, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);matériel de nettoyage;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; poisson;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.